Maîtriser la fiscalité liée à la philanthropie

Le 13 décembre 2019
Évènement terminé

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A propos

Et si l’impôt était le meilleur ami du fundraiser ?

Maîtriser la fiscalité du don pour accompagner, fidéliser et même conquérir les grands donateurs, cela s’apprend ! Les incitations fiscales liées à la générosité sont très fortes et la France fait figure de modèle en la matière. Mais comment s’y retrouver face à notre arsenal juridique ? Comment conseiller au mieux un donateur ? A quelles évolutions s’attendre et pour quelles conséquences ? Venez approfondir vos connaissances autour de différents cas pratiques et anecdotes pour guider au mieux vos donateurs et prospects sur le chemin du don.

Objectifs de la formation

  • Comprendre comment utiliser la fiscalité pour accompagner ses donateurs et prospects.
  • Apprendre les grands principes fiscaux et patrimoniaux des actes de générosité (dons, donations, legs) et des structures juridiques principales de la philanthropie (fondation sous égide, fonds de dotation…), par la théorie et la pratique.
  • Travailler sur des cas ouverts et mettre en pratique la théorie étudiée.

Public

Toute personne souhaitant maîtriser les aspects juridiques et fiscaux liés à la philanthropie.

Toute personne ayant participé à la formation sur « le cadre juridique et fiscal du fundraising » souhaitant approfondir ses connaissances.

 

Eléments de contenu

Le cadre juridique de la philanthropie concernant les libéralités (dons, donations, legs…) et les organismes bénéficiaires (associations, fonds de dotation, fondations…)

Le cadre fiscal concernant les organismes (intérêt général) et les donateurs (tous les avantages fiscaux pour les donateurs)

Les montages juridiques et fiscaux pour développer la philanthropie (démembrements de propriété et transmissions post-mortem)

Données générales sur les dons en France et réflexion sur l’impact de la générosité dans les comportements philanthropiques.

Méthode pédagogique

Présentation / Animation participative / Exemples concrets

Cette formation s’inscrit dans l’approche pédagogique de pair à pair privilégiée par l’AFF : les participants apprennent à travers l’expérience de l’intervenant mais aussi grâce aux autres participants.

Intervenants

Daniel Bruneau a travaillé dans différentes associations. Il a notamment été délégué général de REMPART (fédération d’associations de sauvegarde et d’animation du patrimoine/chantiers de bénévoles) de 1975 à 1988, puis directeur du développement des ressources de l’Association des paralysés de France de 1988 à 2000. De 2005 à 2015, il est directeur de la recherche de fonds et de la communication des petits frères des Pauvres. Depuis, il appuie bénévolement de nombreuses structures à but non lucratif et est membre de Conseils d’administration d’associations et de fondations. Il a dirigé la rédaction du « Panorama des générosités » publié par l’Observatoire de la philanthropie de la Fondation de France, avril 2018 et de l’étude « Regards sur l’emploi des ressources des membres de France générosités », novembre 2018. Il a été co-fondateur de l’Association française du fundraising, du Comité du don en confiance (et son directeur de 2000 à 2005) et de l’UNOGEP-France-Générosités (qu’il a présidé de 1998 à 2003). dans ces fonctions notamment, il a joué un rôle important dans l’élaboration des textes relatifs au financement, à la transparence financière, au droit et à la fiscalité des organismes non lucratifs. Il est l’auteur de « Philanthropie et fiscalité à l’usage des notaires et des CGP » (édité par Les petits frères des Pauvres, 7 éditions) et de nombreux articles.
Daniel BRUNEAU
Consultant
-
Profil

Daniel Bruneau a commencé sa carrière dans le secteur du patrimoine comme délégué général de REMPART. Puis, il a pris en charge la direction du développement des ressources de l’Association des paralysés de France pendant 12 ans. De 2005 à 2015, il est directeur de la recherche de fonds et de la communication des petits frères des Pauvres, puis consultant. Il a été co-fondateur du Club des fundraisers ancêtre de l’AFF, du Comité de la charte du don en confiance (et son directeur de 2000 à 2005) et de l’UNOGEP-France-Générosités (qu’il a présidé de 1998 à 2003).

Programme

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Infos pratiques

Date

13 décembre 2019

Lieu
AFF
14 rue de Liège
2ème étage
PARIS 09
78
s'y rendre
Horaire

Formation de 9h30 à 18h

Contact
Tarifs

Adhérents 2019 de l'AFF : 440€ (net de taxes)
Non adhérents : 550€ (net de taxes)
Tarif sans emploi / Etudiant : nous contacter

Information logistique

Un restaurant vous sera réservé le midi à votre charge (non-inclus dans la formation)