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Un air de déjà-vu ? Un an après Notre-Dame, les flammes de la Cathédrale de Nantes ont ravivé les mémoires. Et si l'Etat, propriétaire de l'édifice, a promis de prendre en charge la reconstruction, la Fondation du Patrimoine a parallèlement lancé une collecte, qui a déjà rassemblé plus de 40.000 euros, afin de contribuer à la restauration de l'orgue de la cathédrale, lourdement endommagé.

Quelle place pour la générosité dans les mois à venir ? Dans la réponse à la phase 2 de la crise, sociale et économique, qui touche déjà de nombreuses associations, prises en étau entre besoins qui explosent et prévisions de ressources en baisse ?

Deux semaines après la mobilisation sectorielle à laquelle a contribué l'AFF contre la menace d'un "crash philanthropique", où en sont les débats et la mobilisation pour permettre l'émergence d'une culture philanthropique "à la française" ? Revue d'écrits, événements et initiatives.

Finansol, association dédiée à la finance solidaire, publie son baromètre annuel avec La Croix, soulignant la croissance de 8,7% des encours dédiés à l'épargne solidaire. L'appétence pour ces logiques d'investissement en quête d'impact sociétal semble donc relativement bien résister, et fait même l'objet d'une grosse annonce cette semaine à la Fondation de France.

Apprentis d'Auteuil publie son baromètre annuel sur le don ISF/IFI, analysant les mécanismes du passage de l'ISF à l'IFI sur la générosité de 2018 et posant des perspectives un peu inquiétantes pour 2019.

Nous continuons à suivre pour vous les épisodes de la saga "remaniement fiscaux liés au dons". Avec pour cette seconde quinzaine de janvier un exercice de méthode Coué et une incursion au pays des legs...

Précédemment dans "Déduction, Dons et Fiscalité"...

Vous avez passé les 10 derniers jours scotché sur votre campagne de fin d'année ? Nous résumons pour vous les derniers épisodes de la saga fiscalo-sectorielle 2018, depuis la remise du rapport de la Cour des Comptes sur le "Soutien public aux mécénat des entreprises", jusqu'à la publication du Pacte de Croissance de l'ESS, en passant par la feuille de route pour le soutien à la vie associative...

Alors qu'une étude Recherches & Solidarités jauge le moral des dirigeants associatifs, les premiers bilans de la collecte IFI et les incertitudes fiscales de l'année pèsent sur les perspectives des structures appelant à la générosité du public. Revue d'humeurs.

Une étude Recherches et Solidarités confirme la tendance ressentie par nombre de collecteurs ISF : 2017 aura été une année de record...

Les fundraisers l'avaient pour beaucoup constaté, Recherches et Solidarités le confirme à partir des chiffres de Bercy : l'ISF s'en va la tête haute. Alors qu'il disparaît cette année au profit de l'IFI, l'Impôt de Solidarité sur la Fortune aura permis aux structures éligibles de collecter 273 millions d'euros en 2017. Soit le plus haut montant depuis la création du dispositif fiscal par la loi dite TEPA de 2007.

De l'ISF à l'IFI, le baromètre IPSOS-Apprentis d'Auteuil fait le point sur les inquiétudes des donateurs (et des fundraisers) face à ce nouveau dispositif.

La réduction drastique de l’assiette de l’ISF devenu IFI est devenu LE problème du moment pour les fonds et fondations, qui vont voir fondre le nombre d’assujettis à l’IFI de 40 %, selon France Générosités. Poussé par les organisations représentatives du secteur, le gouvernement a quand même fait un geste : l’Assemblée Nationale a maintenu deux périodes séparées pour, d’une part, la déclaration des dons IFI et, d’autre part, la déclaration des dons relatifs au dispositif de l’impôt sur le revenu.

Cette année, la campagne France générosités, #donnerfaitdubien, lancée le 3 octobre, a été l’occasion de rappeler que les donateurs vieillissent… et qu’il serait bien que les jeunes, eux aussi, découvrent les joies de la générosité (lire ici). Ce n’était pas du luxe de le rappeler ! Car l’inquiétude gagne les associations et fondations.

L’inquiétude était vive depuis des mois, mais les fondations peuvent souffler. Finalement, le gouvernement ne touchera pas au dispositif ISF sur les dons.

Lancés en 2010 au Royaume-Uni, on compte à l’heure actuelle une centaine de contrats à impact social (CIS) dans le monde. Bien que chacun de ces outils de financement adopte une structure unique, les CIS présentent certaines constantes : un porteur de projet mène un programme à impact social innovant, financé en amont par des investisseurs privés, et visant à prévenir des problématiques de société (chômage, santé publique, récidive…).

Après la Fondation Orphelins Apprentis d’Auteuil et l’Ipsos (lire ici), c’est au tour de Recherches & Solidarités (R&S) de souligner l’insolente santé du don ISF. En 2016, les dons réalisés au titre de l’ISF ont dépassé 250 millions d’euros, révèle l’organisme.

Mercredi dernier, un rapport sur « Le rôle économique des fondations » (à lire ici dans son intégralité) a été rendu par l'Inspection Générale des Finances (IGF) au ministère de l'Economie.

La générosité a horreur de l'incertitude. Et ces derniers temps, il y en a beaucoup. D'abord, il y a la réforme du prélèvement de l'impôt à la source, qui inquiète les donateurs les plus âgés.

Les donateurs ISF donnent moins en temps de crise, leurs causes préférées sont la santé, l’enfance et l’éducation, et, à l’image des autres donateurs français, cette année, « les assujettis à l’ISF se sont un peu plus ‘’repliés’’ sur les organismes auxquels ils donnent habituellement (79%, +6 points) tandis que la proportion d’entre eux faisant une partie de leurs dons à de nouveaux organismes caritatifs a légèrement reculé (-6 points) ». Bref, les donateurs ISF seraient-ils en fait des donateurs « comme les autres » ? 

Apprentis d’Auteuil et l’institut IPSOS ont publié hier les résultats de leur 4^ème Baromètre du don ISF. Les sondés ont été interviewés sur ce qu’ils pensent de l’éventuelle suppression des « dons ISF », s'il s'avérait que le prochain président de la République se nomme Emmanuel Macron ou François Fillon. 

Ça se voit, la présidentielle se prépare aussi du côté des associations et fondations.

Et pourtant, ils sont plus que jamais sur la sellette. Alors que tous les candidats de droite à la présidentielle de 2017 annoncent qu’ils supprimeront l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF), et la fiscalité des dons qui va avec, une étude publiée par Recherches&Solidarités la semaine dernière montre que la fiscalité des dons ISF a été un accélérateur très positif pour le tiers secteur.

17 %. C'est l'augmentation moyenne des dons ISF faits à des organisations caritatives, en 2014. 

Les vacances sont finies, mais gardons le moral avec une bonne nouvelle pour attaquer la rentrée : une ordonnance publiée au Journal officiel du 24 juillet 2015 simplifie grandement le régime juridique applicable aux associations et aux fondations.

Voilà une nouvelle qui fait chaud au cœur en ces temps tourmentés de restriction budgétaire. « Les dispositifs fiscaux seront préservés car le gouvernement souhaite encourager toujours davantage le mécénat », a déclaré Aurélie Filippetti, ministre de la Culture, lors de l'inauguration du timbre créé en l'honneur des dix ans de la loi Aillagon sur le mécénat, et disponible à la Poste jeudi dernier.

Le crowdfunding, nouvelle manne pour projets en souffrance... Par temps de crise, le phénomène commence à gagner l'intérêt du grand public et... des pouvoirs publics. France Info consacrait ainsi récemment un reportage au crowdfunding (à écouter ici), soulignant le vide juridique autour de ce nouveau mode de financement 2. 0, à cheval entre don et investissement en capital.

A quoi pourrait ressembler un nouveau cadre juridique pour les financements privés associatifs ? Et donc, à quoi pourraient ressembler les modèles économiques et les fundraisers de demain ? Saisi en juillet dernier par la ministre de la vie associative pour réfléchir sur le financement privé des associations, le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) a rendu le 21 Mars son rapport intermédiaire.

On aurait eu tort de croire que le « sauvetage » de la fiscalité sur les dons et le mécénat en 2012 avait quelque chose de définitif... 

Alerte sur le mécénat ! On pensait la fiscalité sur le mécénat protégée depuis que le gouvernement précédent avait reconnu que le don n’est pas une niche fiscale.

Après l’alerte sonnée en novembre 2011 en réaction à deux amendements qui visaient à considérer le don comme une niche fiscale (et qui n’ont pas donné suite), une nouvelle menace plane sur le don. En introduisant la notion de territorialité du don, un projet d’instruction fiscale risque une nouvelle fois de freiner la générosité.

Au grand soulagement du secteur associatif en général et des professionnels du fundraising et de la collecte de fonds, l'amendement Carrez a été retiré mardi 15 novembre.

Lire le communiqué de presse